Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL HANOÏ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAMES BUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL HANOÏ domicilié(e) 148 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 909 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque JAMES BUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES BUN arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.
LABEL HANOÏ a également déposé les autres marques suivantes : Bo Bùn Club , BO TUK TUK
LABEL HANOÏ, SARL - 148 rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France - SIREN 797909090
NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793850 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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